MENTIONS LÉGALES - HUMANSYSTEM

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

1. ÉDITION DU SITE

Le site humansystem.fr est édité par la société HumanSystem, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique (SASU) au capital de 10 000,00 EUROS.

  • Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris.
  • Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 942 103 052.
  • Numéro de gestion : 2025B12377.
  • Directeur de la publication : Monsieur Toni Guerlais, en sa qualité de Président.
  • Contact :
  • - Email : toni@humansystem.fr
  • - Téléphone : 06 37 19 61 96

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société o2switch:

  • Raison sociale : SARL o2switch.
  • Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
  • Contact : 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES MÉTHODES

L'ensemble du contenu présent sur le site humansystem.fr, incluant, sans limitation, les textes, articles de blog, graphiques, logos, schémas techniques, vidéos et protocoles de « Rééducation Stratégique » et d' « Ingénierie du Comportement », est la propriété exclusive de la société HumanSystem (sauf mentions contraires).

Droit d'auteur : Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HumanSystem.

Sanction : Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DISCLAIMER

A. Nature des informations (Absence de conseil médical)

Les contenus publiés sur le site humansystem.fr ont un but d'information et de présentation de la performance organisationnelle.

Clause de non-substitution : Les informations, méthodes et protocoles présentés ne constituent en aucun cas des avis, diagnostics ou conseils médicaux, psychiatriques ou psychologiques. L'utilisateur est invité à consulter un professionnel de santé pour toute question d'ordre thérapeutique. HumanSystem décline toute responsabilité quant aux conséquences d'une interprétation erronée de ses contenus par l'utilisateur.

B. Disponibilité du service

HumanSystem s'efforce de permettre l'accès au site 24h/24, 7j/7. Toutefois, la société ne saurait être tenue pour responsable en cas d'interruption du service liée à des opérations de maintenance, de défaillances techniques imputables à l'hébergeur o2switch, ou de problèmes liés au réseau internet de l'utilisateur ou de force majeure.

5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site humansystem.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.